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Un rapport parlementaire prône l’allègement des sanctions sur les consommateurs de cannabis

lun, 01/22/2018 - 11:29
cannabisRobin RedaBruno LE MAIREValérie PECRESSE

Politique Matin, c’est tous les jours, du lundi au vendredi, de 8h30 à 9h30 sur LCP. Deux interviews politiques, une revue de presse, des chroniques : une heure pour dépasser les postures, se démarquer du prêt-à-penser et se faire une opinion sur le contenu de l'actualité parlementaire et politique du jour. Réagissez en direct sur Twitter : #PolMat

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Traité de l’Elysée : une occasion manquée de constitution d’un bloc européen indépendant?

lun, 01/22/2018 - 11:07
Traité de l'ElyséeCharles de GaulleKonrad Adenauer

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Sénat: Laurence Rossignol candidate à la présidence du groupe PS

lun, 01/22/2018 - 10:54

La sénatrice PS de l'Oise a annoncé lundi sa candidature à la tête du groupe socialiste du Sénat dans le cadre d'une "coprésidence paritaire", suite à la démission surprise de Didier Guillaume.

"Mes objectifs sont rassemblement, identité politique et surtout utilité à gauche de ce groupe socialiste du Sénat, qui est un groupe riche et plein de ressources et d'expériences", a déclaré l'ancienne ministre sur Public Sénat.

"Je pense que pour avancer, il faut que l'on change aussi nos méthodes de travail dans le groupe socialiste", a plaidé Mme Rossignol, avant de poursuivre : "Je proposerai demain (mardi, jour de l'élection, ndlr) à mes collègues une coprésidence paritaire." "Si je suis élue demain matin, l’autre candidat, si c’est un homme qui sera à mes côtés, je lui proposerai d’être co-président pour animer ensemble le groupe socialiste", a-t-elle précisé.

La sénatrice a cependant affirmé discuter "avec les candidats qui voudraient eux aussi s'inscrire dans un schéma de rassemblement" et n'exclut pas de retirer sa candidature. "Peut-être que d'ici demain, nous aurons trouvé une solution de rassemblement et que je vous dirai : +en fin de compte, mes objectifs sont atteints par une autre formule+", a-t-elle indiqué.

L'ancien ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Patrick Kanner, a aussi annoncé à Public Sénat qu'il "se prépar(ait) à être candidat". D'autres sénateurs tels que Marc Daunis, André Vallini, Jean-Pierre Sueur ou encore Jean-Marc Todeschini ont également manifesté leur intérêt pour le poste.

Laurence Rossignol avait déjà été candidate à ce poste en septembre, au lendemain des élections sénatoriales face à Didier Guillaume et Martial Bourquin, sans succès. 

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La loi pour une société de "confiance" en débat dans l’hémicycle

lun, 01/22/2018 - 10:43
Société de confianceGérald DarmaninJulien DiveStanislas Guerini

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Un référendum sur l'autonomie de la Corse? Simeoni craint des risques de "fracture" dans l'île

lun, 01/22/2018 - 10:37
CorseGilles Simeoni

"Dans tout exercice démocratique, le recours au référendum est une voie privilégiée. Si on considère que cela est important pour valider certaines options, nous en serons partie prenante. Ceci étant, je crois qu'il ne faut pas concevoir le référendum comme un outil de division", confie Gilles Simeoni, lundi dans Politique Matin.

Le président du conseil exécutif de la collectivité de Corse, grand vainqueur des dernières élections territoriales, veut privilégier la cohésion de la société corse.

Obsession des nationalistes : ne pas reproduire une fracture, similaire aux Catalans, entre anti et pro autonomie. "On l'a vu en Catalogne qu'une partie importante du peuple catalan était en faveur de l'indépendance, l'autre opposée. On arrive à des situations de fracture, juge Gilles Simeoni. Nous, nous ne sommes pas dans cette logique politique là... Nous sommes au contraire dans la recherche du renforcement de la cohésion de la société corse."


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LREM veut "doubler la part" de l'épargne des Français dans les PME

lun, 01/22/2018 - 10:11

La majorité présidentielle "cherche à doubler la part de l'épargne des Français qui va dans les PME", a annoncé lundi la députée LREM Amélie de Montchalin.

Invitée de RTL, la députée de l'Essonne a expliqué "vouloir doubler la part de l'épargne des Français qui va dans les PME", la faisant passer d'"à peu près cinq milliards, aujourd'hui" à "dix milliards" d'euros.

Face au risque d'un tel placement, elle a précisé qu'il ne fallait pas "mettre tous ses oeufs dans le même panier" et donc diversifier ses investissements.

"Si chacun d'entre nous met 0,5% ou 1% de son épargne dans les PME, pour nous, ça ne fait pas une grande différence (...) et, pour les PME, ça change tout" a t-elle ajouté.  

Mme de Montchalin souhaite aussi que les conseillers bancaires "rappellent" les citoyens pour leur dire que leur épargne "n'est pas au bon endroit".

La députée organise lundi un grand rendez-vous de l'investissment productif à l'Assemblée nationale, avec pour objectif de "remettre les intérêts des épargnants en face des intérêts de l'économie". 

Plus de 300 intermédiaires financiers dévoileront alors leurs feuilles de route pour réorienter l'épargne des Français vers l'investissement dans les entreprises, un des paris d'Emmanuel Macron qui a supprimé l'impôt sur la fortune.

La députée a terminé en précisant qu'il y avait aujourd'hui un "passage de relais" entre les "politiques qui ont fait leur part du contrat" et les acteurs financiers "dont c'est le métier d'appliquer les lois". Elle a annoncé qu'un rendez-vous aura lieu tous les six mois entre la majorité et ces acteurs, pour s'assurer qu'ils soient "pleinement mobilisés".

L'événement sera ouvert par le Premier ministre Edouard Philippe et clos par le ministre de l'Economie et des Finances Bruno Le Maire.

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Direction du PS: Kalfon soutient Carvounas, "un homme d'engagement"

lun, 01/22/2018 - 09:27

François Kalfon, membre de la direction collégiale du Parti socialiste, a annoncé lundi qu'il soutenait la candidature de Luc Carvounas, député du Val-de-Marne, à la tête du parti.

"Je veux un congrès d'engagement, je ne veux pas un congrès de faux-semblants", a expliqué l'ancien directeur de campagne d'Arnaud Montebourg sur Sud Radio. "Je veux un congrès d'engagement et je veux un congrès de rassemblement", a-t-il ajouté.

"C'est pourquoi je vais soutenir Luc Carvounas, qui est un homme d’engagement, qui est un homme qui finalement vient du fond de la salle, comme on dit, a conquis ses mandats et souhaite opérer ce rassemblement".

"Car nous n'allons pas rejoué l’opposition entre ceux qui étaient les hollandais et les frondeurs, ça n'aurait aucun sens", a-t-il poursuivi.

"Je ne veux pas d'un congrès où nous aurions sur l'avant-scène des socialistes qui sont dans la fierté" et qui seraient "finalement dans les coulisses (...) soit la force supplétive d'Emmanuel Macron dans quelques années, soit peut-être ceux qui rallieraient La France insoumise", a-t-il encore affirmé.

Cet ex-soutien d'Arnaud Montebourg ne voit pas de problème à apporter aujourd'hui son soutien à Luc Carvounas, lui-même ex-soutien de Manuel Valls. "Tout ça c'est le passé, il faut construire l'avenir", a-t-il dit.

Interrogé sur l'idée d'une coprésidence à la tête du PS, comme l'a suggéré Julien Dray, M. Kalfon a jugé qu'"il faut de l'incarnation". "Je pense que nous devons avoir un homme ou une femme à la direction de ce parti".

François Kalfon a toutefois déclaré qu'il aurait "souhaité qu'un ticket puisse s'opérer entre un homme et une femme". "Je vais vous révéler que Luc Carvounas l'a proposé à quelques personnes, à quelques femmes qui étaient potentiellement candidates", a-t-il glissé.

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L'exécutif nationaliste corse reçu par Edouard Philippe

lun, 01/22/2018 - 09:17

Un mois et demi après leur large victoire aux élections territoriales, les dirigeants nationalistes corses Gilles Simeoni et Jean-Guy Talamoni sont reçus lundi par Edouard Philippe à Matignon, à qui ils demandent un "dialogue sans tabou", incluant des demandes historiquement rejetées par l'Etat.

La rencontre avec le Premier ministre, dans les tuyaux depuis le scrutin du 10 décembre et confirmée début janvier, intervient deux semaines avant le déplacement d'Emmanuel Macron en Corse, le 6 février, à l'occasion du vingtième anniversaire de l'assassinat du préfet Claude Erignac.

"On attend de façon générale l'ouverture d'un dialogue avec une méthode, un calendrier et un cadre qui soient vraiment à la hauteur des enjeux", a déclaré à l'AFP M. Simeoni, dirigeant du mouvement autonomiste Femu a Corsica et président du Conseil exécutif de la nouvelle collectivité territoriale unique de l'île.

Avec son allié indépendantiste Jean-Guy Talamoni, président de l'Assemblée de Corse, il sera reçu par Edouard Philippe à 17H00, en présence du ministre de l'Intérieur Gérard Collomb et de la ministre Jacqueline Gourault, désignée "Madame Corse" du gouvernement après la victoire nationaliste. 

Pour M. Simeoni, il faut un dialogue "sans tabou ni préalable" qui prenne en compte les "points fondamentaux": coofficialité de la langue corse avec le français, statut de résident corse permettant de protéger les insulaires de la spéculation immobilière, amnistie des prisonniers dits "politiques", reconnaissance de la Corse voire du "peuple corse" dans la Constitution, statut d'autonomie "de plein droit" de l'île de Beauté...

Un axe qui n'est pas "dissociable", selon lui, des questions liées à la naissance de la collectivité, dont le gouvernement, soucieux de dépolitiser au maximum, veut faire le premier et principal sujet.

- Optimisme 'tempéré' -

Sollicité par l'AFP en vue de l'entretien, Matignon a simplement indiqué que "l'état d'esprit" était au "dialogue", disant vouloir un échange "constructif et serein" avec les deux élus.

Une tonalité d'apaisement qui vise à ne pas crisper inutilement les échanges.

C'est le premier rendez-vous avec le Premier ministre depuis l'écrasante victoire de la liste commune nationaliste Pè a Corsica (Pour la Corse) aux élections territoriales de décembre, avec 56,5% des suffrages.

La récente visite, le 5 janvier, de Mme Gourault en Corse avait donné lieu à un dialogue qualifié de "constructif" de part et d'autre.

Si elle avait repoussé clairement certaines revendications, comme la coofficialité, la ministre MoDem avait fait un pas, en indiquant que le projet de réforme constitutionnelle pourrait "débloquer un certain nombre de sujets concernant la Corse", citant notamment la question foncière, la loi littoral, la gestion des déchets, via l'extension du droit d'expérimentation des collectivités.

De nouveaux rapprochements de certains prisonniers corses dans l'île sont également envisageables, au cas par cas, avait-elle dit.

"La tonalité globale était une forme d'optimisme" après cette visite, mais cela doit être "tempéré", juge désormais M. Simeoni.

"Nous avons tout de suite dit qu'il y avait des éléments positifs et des éléments très négatifs", déclare l'élu autonomiste, qui "attend la parole du Premier Ministre".

Les deux élus corses doivent également être reçus mardi par le président de l'Assemblée nationale François de Rugy (LREM) et le président du Sénat Gérard Larcher (LR), deux acteurs clés de la future réforme constitutionnelle.

"Un des sujets, c'est +est-ce qu'on met le mot Corse dans la Constitution ?+. On réfléchit", explique une source gouvernementale.

La visite d'Emmanuel Macron s'annonce elle essentiellement commémorative, vingt ans jour pour jour après l'assassinat du préfet Erignac, le 6 février 1998.

Jean-Guy Talamoni, qui réclame l'amnistie y compris pour le +commando Erignac+, a annoncé qu'il ne participerait pas à l'hommage, notamment pour ne pas heurter la famille. 

Dimanche, dans une tribune publiée dans Corse-Matin, l'élu indépendantiste a proposé un "hommage commun" à "l'ensemble de ceux qui ont perdu la vie" lors du "conflit corse".

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Un an après les premières révélations sur le "Penelopegate", où en est l'enquête?

lun, 01/22/2018 - 08:18

Les révélations du Canard enchaîné avaient fait voler en éclats la campagne présidentielle de François Fillon: un an après, l'enquête sur les soupçons d'emplois fictifs de son épouse Penelope tourne au ralenti tandis qu'aucun des recours envisagé par le camp de l'ex-Premier ministre n'a été déposé.

Depuis cet été, "une dizaine de personnes ont été entendues sans que cela donne lieu à de nouvelles poursuites", d'après une source proche du dossier qui espère que les investigations seront bouclées "courant 2018".

"Les enquêteurs ont tout effectué en quelques semaines, aujourd'hui il ne se passe plus rien", assure de son côté à l'AFP Antonin Levy, avocat de l'ex-candidat de droite.

Les dernières investigations se sont concentrées sur la société 2F Conseil créée en 2012 par François Fillon, les enquêteurs s'interrogeant sur d'éventuels conflits d'intérêts. Des perquisitions se sont déroulées chez plusieurs de ses clients, notamment l'assureur Axa, dont l'ex-PDG Henri de Castries est un ami de l'ex-Premier ministre.

25 janvier 2017. 

Le Canard enchaîné déclenche un tsunami à trois mois du premier tour de la présidentielle: Penelope Fillon, épouse du grand favori de l'élection, a été employée pendant de nombreuses années comme assistante parlementaire de son mari ou du suppléant de ce dernier, Marc Joulaud. De 1986 à 2013, la discrète Galloise, sans profession connue jusque-là, a perçu 680.380 euros net, des salaires qui ne seraient pas justifiés par le travail accompli.

L'hebdomadaire révèle aussi de possibles abus de biens sociaux: Mme Fillon a été embauchée de mai 2012 à décembre 2013, pour un salaire de 3.500 euros net par mois, à La Revue des deux mondes, propriété de l'homme d'affaires Marc Ladreit de Lacharrière, proche de l'ex-Premier ministre. Or, elle n'a produit que deux notes de lecture pour le magazine.

Le parquet national financier (PNF) ouvre une enquête, confiée en mars à trois juges d'instruction. 

Les premières investigations aboutissent à la mise en examen du couple Fillon, de MM. Joulaud et Ladreit de Lacharrière.

- 'Appuyé sur la gâchette' - 

Les révélations s'accumulent sur de possibles emplois fictifs des enfants du couple Fillon, puis sur des soupçons de trafic d'influence car l'ex-Premier ministre s'est fait offrir deux costumes d'une valeur de 13.000 euros par Robert Bourgi, figure des réseaux de la "Françafrique".

"Sa campagne a été faite sur la transparence, la probité, la modestie. Je voyais qu'il dérivait alors j'ai décidé de tout révéler. J'ai appuyé sur la gâchette", reconnaît l'avocat. Un mois après ses révélations, François Fillon est éliminé dès le premier tour.

Pour Florence Portelli, ex-porte-parole du candidat, "sans préjuger de sa culpabilité ou de son innocence, il est évident que cette histoire a été instrumentalisée à des fins politiques. L'emploi de sa femme au Parlement était connu. Qui a tout orchestré, tout feuilletonné à ce moment-là?".

Dénonçant une enquête tellement entachée d'irrégularités qu'elle en devient "nulle", le camp Fillon avait promis une contre-attaque, annonçant envisager une série de recours. Il remettait en question la compétence du PNF et faisait valoir que le délit de détournement de fonds publics, pour lequel l'ex-candidat est mis en examen, n'était pas applicable à un député.

Au final, "aucun recours n'a été déposé. Son avocat préfère sans doute réserver ses arguments lors d'un éventuel procès", souligne une source proche du dossier.

Sa défense attend aussi que la Cour de cassation prenne position: saisie par cinq sénateurs de l'ex-UMP après que la cour d'appel de Paris a jugé qu'un parlementaire pouvait bien être poursuivi pour détournements de fonds publics, la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire est appelée à trancher cette question délicate.

En attendant, plusieurs volets de l'enquête ne semblent pas devoir prospérer. "Sur les costumes, d'éventuels faux ou 2F Conseil, mon client n'est pas poursuivi, les enquêteurs n'ayant rien trouver à redire", assure Me Levy. Quant à l'emploi de ses enfants Charles et Marie Fillon, l'ex-Premier ministre "est mis en examen mais pas ses enfants, ce qui est une absurdité", ajoute l'avocat.

M. Fillon, 63 ans, a rejoint en septembre la société de gestion d'actifs et d'investissement Tikehau Capital et a dissout fin décembre 2F Conseil. Il est aujourd'hui retiré de la vie politique.

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Macron chez Toyota puis à Versailles pour séduire les multinationales

lun, 01/22/2018 - 07:58

Visite à l'usine Toyota d'Onnaing (Nord) puis réception à Versailles de 140 dirigeants de grands groupes étrangers pour un sommet baptisé "Choose France" (Choisissez la France): Emmanuel Macron veut montrer lundi que sa politique pro-entreprises attire les multinationales.

Les patrons des géants américains, chinois et européens, comme Coca-Cola, Facebook (Sheryl Sandberg), Google, Goldman Sachs, UPS, Alibaba, Bosch, SAP, Ikea, Barilla, Siemens, Volvo ou Rolls-Royce ont accepté l'invitation du chef de l'Etat, plébiscité par les milieux d'affaires pour son dynamisme et son programme d'allègement d'impôts des entreprises et de flexibilité du travail.

Plusieurs groupes ont consenti à annoncer ce jour-là de gros projets d'investissements en France, un geste de soutien à la politique française. L'Elysée attend cinq annonces significatives, dans l'industrie et le numérique et près d'une dizaine d'autres de taille moyenne, dont Toyota, qui annoncera un investissement de plusieurs centaines de millions d'euros dans son usine d'Onnaing, avec des centaines de nouveaux emplois.

Pour marquer l'événement, le président de la République passera trois heures lundi après-midi dans l'usine pour rencontrer salariés et dirigeants, avant de se rendre au château de Versailles. Il s'y adressera à ses invités à huis clos, "pour un dialogue plus direct" selon l'Elysée.

Convaincre des patrons, dont il a appris le langage lorsqu'il était banquier d'affaires chez Rothschild, est un exercice auquel M. Macron est parfaitement rodé. Le lieu aussi lui est familier. Lorsqu'il était ministre de l'Economie, il avait déjà choisi les ors de Versailles pour convier des investisseurs étrangers.

Pas moins de seize membres du gouvernement seront présents, dont le Premier ministre Edouard Philippe et le ministre de l'Economie Bruno Le Maire, qui a annoncé qu'il demanderait à l'équipementier Bosch un nouvel investissement dans son usine de Rodez (Aveyron), où 300 à 800 emplois sont menacés, selon les syndicats.

- 'Effet Macron' -

Emmanuel Macron s'envolera ensuite mercredi pour Davos, où il prononcera un plaidoyer pour une mondialisation mieux organisée, avec "une vision politique mondiale", selon son entourage.

Le chef de l'Etat pourra capitaliser sur la remontée de l'image de la France auprès des investisseurs étrangers depuis son élection. Selon un baromètre réalisé en novembre par la Chambre de commerce américaine et le cabinet Bain, 72% des investisseurs américains escomptent une évolution positive du contexte économique en France contre 30% en 2016, un record depuis 18 ans. 

En décembre, 70 patrons de filiales françaises de groupes étrangers avaient salué les premières réformes du gouvernement, et selon un sondage Ipsos auprès de 200 responsables de grosses sociétés étrangères en décembre, 60% jugent le pays attractif contre 46% en 2016.

La France estime avoir une carte à jouer au plan mondial, dans un contexte marqué par le Brexit et l’imprévisibilité de Donald Trump. 

Le gouvernement tente ainsi d'attirer à Paris les banques internationales qui voudraient quitter Londres, grâce à un allégement des indemnités de licenciement des traders. Et la capitale accueillera bientôt l'Autorité bancaire européenne.

Tout ne relève pas d'un "effet Macron". L'année 2016 avait compté 1.117 investissements physiques étrangers en France (+16%), un record depuis dix ans selon Business France, l'organisme de promotion de la France à l'international dont l'ex-dirigeante Muriel Pénicaud est devenue ministre du Travail du gouvernement Macron. 

Mais ces investissements sont moins créateurs d'emplois : seuls 30.108 emplois ont été créés ou maintenus grâce aux capitaux étrangers en 2016 (-11%). De plus, les géants américains du numériques, s'ils investissent en France, échappent largement à l'impôt sur les sociétés, ce contre quoi Paris tente de mobiliser ses voisins.

Le gouvernement s'inquiète en outre de la réforme fiscale américaine, qui va abaisser l’impôt sur les sociétés de 35% à 21%. Angela Merkel et Emmanuel Macron, qui veulent harmoniser l'impôt sur les sociétés en Europe, risquent d'être pris de vitesse par la concurrence fiscale américaine.

Dernier bémol, susceptible de faire fuir les capitaux, la France veut combattre le "pillage" de ses technologies, comme l'a signifié Bruno Le Maire en Chine. 

Paris va ainsi élargir le "décret Montebourg" sur le contrôle des investissements aux secteurs du numérique et pousse la Commission européenne à contrôler davantage les investissements extra-européens.

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Appel au "blocage total" des prisons, la ministre reçoit les syndicats

lun, 01/22/2018 - 07:46

Les syndicats de gardiens de prisons appellent lundi à un nouveau "blocage total" des établissements à partir de 06H00 pour faire entendre des revendications salariales et sécuritaires, avant d'être reçus par la ministre qui veut "reprendre le dialogue".

La Garde des Sceaux Nicole Belloubet a annoncé dans la nuit qu'elle recevrait lundi les organisations syndicales après le rejet des propositions du gouvernement, dans un climat de tension alimenté par des agressions à répétition.

"La ministre de la Justice souhaite reprendre immédiatement le dialogue. C’est la raison pour laquelle elle recevra, dès ce jour, l’ensemble des organisations syndicales représentatives", a indiqué un communiqué de ministère. Quelques heures avant le début de l'appel au blocage dans les 188 prisons du pays, la ministre a aussi appelé "à la responsabilité de chacun afin que la sécurité et le fonctionnement des établissements pénitentiaires soient assurés".

Dimanche soir, un détenu s'en est une nouvelle fois pris à des gardiens, à Longuenesse (Pas-de-Calais). Il les a agressés avec un pied de table en fer et les a blessés aux bras, ont indiqué l'administration pénitentiaire et le syndicat majoritaire Ufap-Unsa. 

Le syndicat FO a appelé les gardiens de Longuenesse à "ne pas prendre les clés" lundi matin, c'est-à-dire à ne pas prendre le travail et à laisser les forces de l'ordre prendre le relais.

Ces agressions à répétition alimentent la colère des gardiens de prison qui jugent leur profession dangereuse, mal payée et mal considérée. C'est l'agression de surveillants par un détenu jihadiste à Vendin-le-Vieil (Pas-de-Calais) le 11 janvier qui a mis le feu aux poudres.

La semaine dernière, parallèlement à la mobilisation des gardiens dans toute la France, l'Ufap-Unsa (40%) et la CGT-Pénitentiaire (environ 15%) ont participé à des négociations avec le gouvernement, mais elles ont refusé samedi de signer le "projet d'accord" qui en est sorti.

"Les personnels sont fatigués et furieux. Le mouvement sera dur lundi et ne s'arrêtera pas si le gouvernement ne propose que des mesurettes", a prévenu le secrétaire général de la CGT-Pénitentiaire, Christopher Dorangeville, dimanche.

FO-Pénitentiaire, qui ne s'est pas assis à la table des discussions avec le gouvernement, a appelé à "amplifier la pression" pour faire notamment entendre des revendications salariales.

La CGT et FO ont prévenu que le mouvement de blocage des prisons était reconductible "jusqu'à ce que le gouvernement entende (leurs) revendications".

- 'Mesures concrètes' -

L'Ufap-Unsa et la CGT estiment que les propositions du gouvernement contenus dans le "projet d'accord" sont "bien en deçà des attentes des collègues mobilisés" notamment concernant les indemnités et le statut des 28.000 surveillants. Ils jugent aussi insuffisantes la proposition de 1.100 créations de postes sur quatre ans.

Dimanche, la ministre de la Justice Nicole Belloubet avait pris "acte du refus" de signer le texte pourtant négocié avec le gouvernement durant la semaine sur la base d'une plateforme commune de revendications.

La garde des Sceaux relevait les "mesures concrètes pour renforcer la sécurité des personnels et des moyens" apportés par ce texte, citant la création d'emplois et une prise en charge spécifique des détenus radicalisés.

Les trois principaux syndicats demandent des revalorisations: soit indemnitaires (pour l'Ufap), avec une revalorisation des primes de nuit ou de pénibilité, soit statutaires (pour FO et la CGT), avec le passage pour les agents de la pénitentiaire de la catégorie C à la catégorie B.

Dimanche, la mobilisation s'est poursuivie au ralenti.

Les prisons de Borgo (Haute-Corse), où des gardiens ont été agressés vendredi, et celle de Gradignan (Gironde) étaient totalement bloquées et des retards à la prise de service ont été observés dans plusieurs prisons, selon une source syndicale et l'administration pénitentiaire.

burs-gde/blb/dar

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Européennes: Hamon et Varoufakis veulent des listes sur un programme commun

dim, 01/21/2018 - 22:15

L'ex-candidat socialiste à la présidentielle française Benoît Hamon et l'ancien ministre des Finances grec Yanis Varoufakis ont lancé dimanche leur campagne pour les élections européennes de 2019, appelant à la constitution en Europe de listes sur un programme commun rompant avec l'austérité.

"Pour avoir UN agenda, UN cadre politique, nous avons aussi besoin d'une liste transnationale", a expliqué en anglais M. Varoufakis, au cours d'une conférence de presse à Paris avec Benoît Hamon.

M. Varoufakis a expliqué qu'il s'agissait en réalité de faire travailler ensemble différentes listes nationales, qui partageront un programme commun et soutiendront un candidat commun pour la présidence de l'UE. Les députés élus sous cette bannière formeront un nouveau groupe au Parlement européen.

"L'Union européenne n'existe pas, en réalité. C'est pourquoi légalement il n'est pas possible d'avoir une liste transnationale. Mais nous ferons comme si", a-t-il répondu.

M. Varoufakis, fondateur il y a trois ans du mouvement européen Diem 25, a affirmé que celui-ci comptait plus de 78.000 membres, dont environ 20.000 en Allemagne et 5.000 en France. Il a indiqué avoir noué déjà des partenariats en France, en Pologne, en Italie, en Belgique...

M. Varoufakis et M. Hamon se sont accordés sur un agenda. Un appel sera lancé en février en direction de tous les progressistes européens, et un meeting réunira en mars ceux qui auront répondu présent. En juin, une campagne sera lancée à travers l'Europe pour promouvoir les idées du mouvement.

Sur le fond, M. Varoufakis a expliqué vouloir mettre fin au face à face entre "l'establishment" qui gouverne l'Europe et les "désintégrationnistes" pour qui l'Europe est devenue un problème. Il souhaite mener une action sur deux fronts: à court terme, dès le lendemain des élections, en infléchissant les politiques européennes dans le cadre des traités existants. Et à l'horizon de 2025 en permettant l'écriture d'une nouvelle constitution européenne.

"Nous avons voulu discuter avec Diem 25 d'un agenda politique commun (..) qui soit applicable le lundi à neuf heures au lendemain de l'élection européenne (...) Bien sûr que nous voulons en finir avec l'Europe libérale (...) en tout cas l'Europe austéritaire, une Europe du chômage, du sous-emploi, de la pauvreté et des inégalités, mais pour autant, même sans changer les traités --ce que nous voulons faire--, nous pensons qu'il y a un agenda à construire en commun", a dit M. Hamon.

"Nous ne cédons pas au désespoir de ceux qui pensent que plus rien n'est possible dans la construction européenne, et qu'il faudrait donc en finir avec l'austérité et l'Europe en même temps", a-t-il résumé.

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Blocage des prisons: Belloubet à l'épreuve de sa première crise majeure

dim, 01/21/2018 - 16:01

Après une semaine de mobilisation, la poursuite du mouvement des gardiens de prison prend des allures de test pour Nicole Belloubet, qui n'est pas parvenue à éteindre la colère et dont la méthode est vertement critiquée par les syndicats pénitentiaires.

La ministre de la Justice "a mis quatre jours" à se rendre à Vendin-le-Vieil, ont déploré les personnels locaux, qui l'ont accueillie au son d'une Marseillaise hostile. C'est dans ce centre pénitentiaire du Pas-de-Calais que des surveillants ont été agressés par un détenu jihadiste le 11 janvier, entraînant le début d'un mouvement social d'ampleur.

Quelques jours plus tard, Nicole Belloubet est huée devant la maison d'arrêt de Borgo (Corse), où elle s'est immédiatement rendue après une agression spectaculaire à l'arme blanche.

Et surtout, après des jours de discussions avec l'Ufap-Unsa Justice (majoritaire) et la CGT-Pénitentiaire, les propositions du gouvernement sur l'emploi et la sécurité ont été samedi unanimement rejetées. Le mouvement va se durcir, après un appel de tous les syndicats à un "blocage total" et reconductible lundi dès 06H00.

Dans un communiqué, la garde des Sceaux s'est bornée dimanche à prendre acte du rejet du projet d'accord. Sans proposer de rencontrer à nouveau les organisations syndicales, elle a relevé les "mesures concrètes pour renforcer la sécurité des personnels et des moyens" apportés par ce texte, citant la création de 1.100 emplois sur quatre ans et une prise en charge spécifique des détenus radicalisés.

Juriste brillante et ancienne élue PS, Nicole Belloubet a-t-elle sous-estimé le malaise d'une profession mal-aimée, qui ne parvient pas à conserver ses recrues et demande plus de reconnaissance?

Les syndicats, qui étaient eux-mêmes divisés au début du mouvement, sont désormais tous d'accord pour critiquer "la méthode" de la chancellerie et "la distance" de la ministre.

"C'est une honte, la manière dont elle traite son personnel en souffrance. Répondre qu'elle +prend acte+, comme ça, montre bien le peu de considération qu'elle porte aux agents", a réagi auprès de l'AFP le secrétaire général de la CGT-Pénitentiaire, Christopher Dorangeville.

- "Absente des discussions" -

"La DAP (Direction de l'administration pénitentiaire) a refusé d'emblée de prendre en compte les demandes de revalorisation statutaire de FO, préférant discuter uniquement de questions sécuritaires avec d'autres syndicats. Résultat, on a perdu une semaine", a déclaré à l'AFP le secrétaire général de FO-Pénitentiaire, Emmanuel Baudin.

L'Ufap-Unsa a pour sa part regretté que la ministre ne soit pas venue s'asseoir elle-même à la table des discussions. 

"La ministre a été absente de toutes les discussions", a renchéri M. Dorangeville pour la CGT. "On peut commencer avec le directeur de l'administration pénitentiaire, mais à un moment donné, il faut un engagement et un pilotage de la ministre".

Pour FO, la crise a atteint un tel degré qu'il faut maintenant un arbitrage au plus haut niveau. "Nous avons des revendications statutaires. On demande le passage des personnels de la catégorie C à B. Il faut que Bercy travaille sur tout ça et il faut maintenant que le Premier ministre reprenne la main", estime M. Baudin.

Lundi dernier, au début du mouvement de blocage, le président Emmanuel Macron avait annoncé, au côté de sa ministre, un "plan global" pour la prison en février. L'exécutif n'a depuis fait aucun commentaire sur la crise actuelle. "C'est que la ministre gère bien ses dossiers", commente-t-on place Vendôme.

La méthode Belloubet a toutefois déjà essuyé quelques critiques des syndicats de magistrats qui dénoncent une "consultation de façade" sur les cinq chantiers prioritaires pour réformer la Justice ou de hauts représentants du parquet qui ont appris en même temps que la presse un projet de création d'un parquet national antiterroriste.

"Il est toujours temps de s'asseoir et de discuter", estimait dimanche Emmanuel Baudin de FO. "Si on arrive à mettre les moyens dans les prisons, que les peines sont correctement exécutées, au bout du bout, on fera des économies".

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Décès de l'ex-ministre Alain Devaquet

dim, 01/21/2018 - 13:50

L'ex-ministre RPR Alain Devaquet, père d'une réforme de l'université avortée en 1986 après un large mouvement de contestation et la mort d'un étudiant, Malik Oussekine, est décédé vendredi à l'âge de 75 ans, a annoncé dimanche à l'AFP sa compagne Claude-Annick Tissot.

M. Devaquet, qui avait dû démissionner de son poste de ministre délégué à la Recherche et à l'Enseignement supérieur du gouvernement Chirac dans la foulée de ce retrait, est mort à l'hôpital Gustave-Roussy de Villejuif (Val-de-Marne) des suites d'un cancer, a précisé Mme Tissot. Ses obsèques auront lieu vendredi prochain dans le XVIIe arrondissement de Paris, a-t-elle indiqué.

Lors de la première cohabitation, ce ministre de Jacques Chirac avait porté, à l'automne 1986, le projet de réforme donnant davantage d'autonomie aux universités, qui reprenait les grandes lignes du programme UDF-RPR des législatives, six mois plus tôt.

Cette réforme a été aussitôt dénoncée par les syndicats lycéens et étudiants qui y voyaient la porte ouverte à une sélection accrue, à l'augmentation des frais d'inscription et à une université à deux vitesses. Alain Devaquet avait alors dû affronter plusieurs semaines de manifestations monstres, à Paris et à travers toute la France, où étudiants et lycéens défilaient aux cris de "Devaquet, si tu savais..."

Son ministre de tutelle, René Monory, avait alors repris le dossier en main en proposant la suppression de plusieurs des articles les plus contestés de la réforme.

La mort, le 6 décembre 1986, de l'étudiant Malik Oussekine à la suite d'une intervention musclée de la police dans le Quartier latin à Paris devait toutefois définitivement sonner le glas de cette réforme: Alain Devaquet présentait aussitôt sa démission et, le 8 décembre, Jacques Chirac retirait le projet de loi.

Ce mouvement étudiant d'ampleur avait considérablement affaibli le Premier ministre d'alors, qui a été ensuite sévèrement battu, moins de 18 mois plus tard, au second tour de la présidentielle de 1988 par le président sortant socialiste, François Mitterrand.

Né le 4 octobre 1942 à Raon-l'Etape (Vosges), Alain Devaquet, universitaire entré au RPR dès 1977, avait également été député de Paris (1978-1981 et 1988-1997) et maire du XIe arrondissement de la capitale (1983-1995).

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Corse: Talamoni souhaite "un hommage commun" pour les victimes du "conflit corse"

dim, 01/21/2018 - 12:59

Le président indépendantiste de l’Assemblée de Corse, Jean-Guy Talamoni a souhaité qu' un "hommage commun" soit organisé  à la mémoire de l’ensemble de ceux qui ont perdu la vie" lors du "long conflit corse" et réitéré qu'il ne participerait pas à la cérémonie d'hommage au préfet Erignac le 6 février.

 

"Comme responsable politique et comme homme, je ne peux me résoudre à voir éternellement chaque +camp+ rendre hommage à +ses+ morts", écrit M. Talamoni, dans une tribune intitulée "De la compassion à la réconciliation" publiée dans Corse-Matin, à la veille de sa rencontre avec le Premier ministre Edouard Philippe à Matignon.

 

"Je pense, en ce qui me concerne, à une cérémonie religieuse qui constituerait -tout particulièrement en Corse- le moyen le plus naturel pour garantir la solennité et la profondeur de l’hommage. Mais je ne sais comment une telle idée pourrait être accueillie de l’autre côté de la mer. C’est en tout cas le vœu que je forme en ce moment-clé de notre histoire commune", ajoute-t-il.

 

"Rappelons que "durant  les " 40 années" de conflit, l'usage de la force a existé des deux côtés, écrit encore M. Talamoni. "Il est aujourd'hui établi que certains services de l'Etat ont eu recours à des actions illégales et meurtrières", ajoute-t-il disant tenir "les éléments à disposition de quiconque en douterait".

 

M. Talamoni confirme qu’il ne participera pas à la commémoration des vingt ans de l’assassinat du préfet Erignac, le 6 février à Ajaccio, en présence du président de la République.  

 

"J'écrivais il y a deux ans que ma compassion était acquise à la famille du préfet Erignac. Elle ne pouvait prendre la forme d'une participation à la cérémonie officielle qui devait lui être consacrée (...) mon sentiment demeure le même aujourd'hui", écrit-il.

 

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La consommation de cannabis bientôt passible d'une simple amende ?

dim, 01/21/2018 - 11:55

Vers un assouplissement de la loi pour les consommateurs de cannabis ? Un rapport parlementaire préconise de sanctionner les usagers par une simple amende, permettant ainsi aux forces de l'ordre de concentrer leurs efforts sur la lutte contre les trafics.

Promesse d'Emmanuel Macron, cette mesure, si elle s'applique en principe à tous les stupéfiants, concerne dans les faits les usagers du cannabis, dont le nombre, en augmentation constante en France, avoisine les 700.000 consommateurs quotidiens.

Au risque de relancer un débat sur la dépénalisation, un rapport parlementaire, que s'est procuré l'AFP et qui sera présenté en commission des lois mercredi, préconise deux solutions: une "amende forfaitaire délictuelle" comprise entre 150 et 200 euros assortie éventuellement de poursuites, et la simple contravention.

La première proposition, défendue par le député de Gironde Éric Poulliat (LREM), autorise la verbalisation du consommateur arrêté dans l'espace public. La drogue saisie devra ainsi être détruite, le nom de l'usager inscrit dans un fichier national, et en cas d'impayés, les huissiers seront chargés de recouvrer la dette.

"L'amende forfaitaire permettra de mettre une amende mais aussi d'engager des poursuites judiciaires" contre les trafiquants, en gardant le volet pénal, a précisé M. Poulliat à l'AFP.

"Ce n'est pas une banalisation ou un pas vers la dépénalisation", se défend Eric Poulliat, rappelant que si "le consommateur socialement intégré paiera son amende, celui pour lequel il y a une suspicion de trafic pourra être placé en garde à vue". 

"Cette procédure est encore trop lourde", estime pour sa part Robin Reda, député LR de l'Essonne et co-rapporteur, qui privilégie la simple contravention. 

Celle-ci "évite le rapport conflictuel entre la police et la justice" sur l'appréciation du profil du consommateur verbalisé (simple usager ou trafiquant) et d'éventuelles "contestations d'amende" pour obtenir une peine "plus avantageuse" devant un juge, explique-t-il.

L'objectif pour les co-rapporteurs est de clarifier les sanctions alors que la réponse pénale (rappels à la loi, amendes et dans de très rares cas des peines de prison) est jugée "peu lisible et appliquée diversement sur le territoire". Si le parquet de Lille sanctionne dès la détention de 20 grammes de cannabis, en région parisienne le seuil se situe aux alentours de 50 grammes. 

Sur quelque 140.000 interpellations chaque année pour usage de stupéfiants, seules 3.098 peines de prison ont été prononcées en 2015 (derniers chiffres publiés), dont 1.283 ferme, alors que la loi prévoit jusqu'à un an de prison et 3.750 euros d'amende.

- Lutter contre les trafics -

"Une des idées du projet c'est aussi de désengorger les actions de la police et de la justice", estime David Weinberger, chargé de recherche à l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ), interrogé par l'AFP.

Soulagées de ces tâches, les forces de l'ordre pourront ainsi consacrer plus de temps à la lutte contre les trafics, estime le rapport.

Les policiers passent "1,2 million d'heures" par an sur des procédures liées à l'arrestation de consommateurs, avait relevé le ministre de l'Intérieur Gérard Collomb, devant la commission des lois en juillet. 

L'un des responsables d'un groupe de lobby citoyen "Echo", Benjamin Jeanroy, déplore que le rapport n'apporte aucune proposition sur la prévention ou le suivi thérapeutique. 

"Ce projet ne concerne pas le public des mineurs ou le consommateur bourgeois qui bénéficie de livraisons à domicile", a-t-il aussi dit. Un adolescent de 17 ans sur deux (48%) a déjà consommé du cannabis, aucune des deux amendes avancées ne pourra s'appliquer aux mineurs, dont le régime juridique est différent.

Pour le co-rapporteur Robin Reda, les propositions "ne sont pas des outils qui répondent à la question de la baisse de la consommation, mais à celle de la consommation en espace public". La problématique des jeunes devrait être abordée dans une mission d'information spécifique, a préconisé de son côté Eric Poulliat. 

En 2016, 17 millions de personnes âgées de 11 à 64 ans ont déclaré avoir fumé au moins une fois du cannabis au cours de leur vie. Parmi eux, 5 millions ont déclaré avoir fumé dans l'année et ils sont 1,4 million à avoir fumé au moins dix fois par mois, selon l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT).

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Macron et Merkel pour "approfondir encore" la coopération franco-allemande

dim, 01/21/2018 - 11:42

Emmanuel Macron et Angela Merkel ont réaffirmé dimanche leur "détermination à approfondir encore la coopération" entre la France et l’Allemagne, dans une déclaration commune diffusée sur les réseaux sociaux, pour marquer le 55e anniversaire du Traité de l'Elysée.

Cet appel à donner "une nouvelle impulsion" au couple franco-allemand intervient à la veille de rencontres entre parlementaires français et allemands à Berlin puis à Paris pour réfléchir à un nouveau "Traité de l'Elysée".

"Il y a 55 ans, Charles de Gaulle et Konrad Adenauer signaient le Traité sur la coopération franco-allemande (Traité de l’Élysée) (...) Depuis lors, l’amitié franco-allemande est un pilier de l’intégration européenne. La France et l’Allemagne sont l’une pour l’autre des partenaires politiques majeurs et des voisins de confiance", déclarent le président français et la chancelière allemande, deux jours après une rencontre à Paris.

Ce texte est publié en même temps qu'une vidéo postée sur les réseaux sociaux après avoir été enregistrée vendredi dans un salon de l'Elysée. S'exprimant à tour de rôle dans leur langue avec quelques mots dans celle de l'autre, les deux dirigeants y lancent un appel aux citoyens, en particulier les jeunes, à "faire vivre cette amitié franco-allemande". "Soyez curieux les uns des autres", déclare Emmanuel Macron.

La déclaration précise que le président et la chancelière "sont convenus d’élaborer au cours de cette année un nouveau Traité de l’Élysée". Il s'agit en particulier d'"approfondir l’intégration" des deux économies, "en encourageant notamment une harmonisation bilatérale des législations", et de "renforcer les liens" entre les deux sociétés civiles. Ils appellent en outre à des "mesures ambitieuses pour promouvoir l’enseignement réciproque des langues".

Lundi, jour anniversaire du 55e anniversaire du traité, une délégation de parlementaires français menée par François de Rugy, président de l’Assemblée nationale, se rendra lundi matin au Bundestag à Berlin. Des députés allemands, menés par Wolfgang Schäuble, président du Bundestag, seront ensuite reçus à la Chambre des députés à Paris dans l'après-midi.

D'ici là, les sociaux-démocrates du SPD doivent décider dimanche après-midi s'ils acceptent le principe d'une nouvelle coalition dirigée par la chancelière. Un vote favorable conduirait à de nouvelles négociations pour former un gouvernement aux alentours de Pâques.

Emmanuel Macron et Angela Merkel avaient insisté vendredi sur l'importance d'une Allemagne en ordre de marche pour réformer l'UE.

Le président avait annoncé le 28 septembre, dans son discours sur l'Europe à la Sorbonne, son souhait de "réviser le traité de l'Elysée".

Ce traité avait été conclu le 22 janvier 1963 entre deux "ennemis de toujours" après des guerres sanglantes, dont deux conflits mondiaux, et près de 18 ans après l'effondrement du régime nazi. Sa première application avait été la création de l'Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ) pour promouvoir les échanges entre jeunes des deux pays.

Il a été ensuite progressivement renforcé, notamment en 1988 par le chancelier Helmut Kohl et le président François Mitterrand, avec le lancement de conseils franco-allemands pour la sécurité et la politique économique et monétaire.

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De Versailles à Davos, la double offensive de Macron auprès du gotha économique mondial

dim, 01/21/2018 - 11:23

Emmanuel Macron veut faire coup double cette semaine pour séduire le gratin de l'économie mondiale: il réunit lundi à Versailles 140 dirigeants de multinationales avant d'exposer mercredi au Forum de Davos, en Suisse, sa vision d'une mondialisation plus équilibrée.

Préparé en quelques semaines, le sommet de lundi sur l'attractivité, baptisé en anglais "Choose France" (choisissez la France), n'est pas neuf sur son principe mais inédit par son ampleur.

Il réunira en effet quatre fois plus de patrons que le Conseil de l'attractivité organisé en 2014 par François Hollande à l'Elysée (34 dirigeants) ou que celui réuni par Nicolas Sarkozy en 2011 (25). Pour les accueillir, le gouvernement vient en force avec 15 ministres présents. 

Emmanuel Macron en a convaincu quatre ou cinq de choisir ce jour-là pour annoncer des investissements significatifs en France et espère en outre une petite dizaine d'annonces d'autres projets de moindre ampleur.

Ce sera le cas du constructeur japonais Toyota qui annoncera un investissement de 400 millions d'euros pour agrandir son usine d'Onnaing, près de Valenciennes, avec plusieurs centaines d'emplois à la clé - 700 selon Les Echos. 

Pour célébrer l'événement, le chef de l'Etat passera trois heures lundi après-midi sur le site, avant de s'adresser à ses invités dans le cadre prestigieux de Versailles, déjà choisi pour recevoir en grande pompe Vladimir Poutine.

Alors qu'il compte réduire l'impôt sur les bénéfices des sociétés à 25% à la fin de son quinquennat contre 33,3% en 2017, le chef de l'Etat doit montrer que ce cadeau fiscal entraînera des investissements et des créations d'emplois, de quoi faire oublier l'échec du pacte de responsabilité de François Hollande.

Pour donner le plus large impact à son initiative, Emmanuel Macron l'organise à la veille du Forum de Davos, presque comme une soirée d'ouverture à cette grand-messe de la mondialisation où afflueront cette semaine les dirigeants de 60 pays et de 1.700 entreprises.

"Sur la route de Davos, nous avons profité du fait que les leaders économiques venaient en Europe pour faire un stop à Paris et inviter 100 pdg des plus grands groupes mondiaux et construire avec eux 100 projets pour la France", a commenté l'Elysée.

Le président de la République a fait de ces sommets prestigieux, comme lors du "One Planet Summit" en décembre sur la finance verte, un moyen pour pousser le secteur privé à annoncer des actions concrètes en rafale, gage de succès et de visibilité pour eux comme pour lui.

"Ces sommets sont des accélérateurs, il y a des choses qu'on est capable de faire et de cristalliser le jour J, d'autres sur lesquels on continuera à travailler", explique son entourage, qui attend aussi deux annonces dans le numérique et l'intelligence artificielle.

- "Vision internationale" -

Emmanuel Macron plaidera mercredi pour une mondialisation mieux organisée devant l'élite mondiale rassemblée à Davos. Il parlera le même jour que la chancelière Angela Merkel et deux jours avant Donald Trump, attendu vendredi.

Le chef de l'Etat, qui place son action en France dans le cadre d'un projet européen et mondial, utilisera cette tribune pour "proposer sa vision internationale pour le monde de demain", une vision autant économique que politique, explique son entourage.

Il exposera "les trois défis majeurs auxquels nous sommes confrontés: l'accroissement des inégalités -le thème de Davos cette année- la lutte contre le dérèglement climatique et l'érosion de la biodiversité et la gouvernance mondiale, face à la montée des nationalismes et des extrémismes", selon l'Elysée. Depuis son élection, il défend la mondialisation mais fustige régulièrement "les excès du capitalisme financier".

Pour l'instant, les milieux économiques sont enthousiastes de l'action de l'ancien banquier d'affaires qui dirige la France depuis huit mois. L'image de la France après des investisseurs a remonté en flèche grâce à ses réformes libérales (baisse des impôts sur les bénéfice et sur la fortune, flexibilité du travail). 

Selon un baromètre réalisé en novembre par la Chambre de commerce américaine en France et le cabinet Bain & Company, 72% des investisseurs américains escomptent une évolution positive du contexte économique en France, un record, contre 30% en 2016. 

Mais la croissance française, quoique meilleure depuis quelques mois, reste faible, de même que les créations d'emplois.

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Simplication administrative: le "droit à l'erreur" à l'Assemblée, plus de mille amendements au menu

dim, 01/21/2018 - 10:20

Expérimentation, médiation, transaction... le vaste projet de loi "sur le droit à l'erreur", qui se veut une nouvelle tentative de simplifier les démarches administratives pour les usagers, arrive mardi dans l'hémicycle avec plus d'un millier d'amendements au menu.

Traduction d'un engagement de campagne d'Emmanuel Macron, le "projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance" vise à "transformer la relation entre nos concitoyens et l'administration" et à "changer le logiciel administratif", selon le Premier ministre Edouard Philippe.

Avec ce texte qui considère l'usager ou l'entreprise de bonne foi dans ses démarches, l'idée est que la "bienveillance", terme souvent mis en avant par les macronistes, "soit la norme", avait souligné le ministre de l'Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin

Ainsi, si l'administration fiscale détecte une erreur de bonne foi dans le cadre d'un contrôle, les intérêts de retard seront réduits de 30%. Si c'est l'usager qui rectifie son erreur de lui-même, les intérêts seront réduits de moitié.

Les entreprises bénéficieront d'un "droit au contrôle", leur permettant de demander à une administration de les contrôler pour s'assurer qu'elles sont en conformité et d'opposer ensuite les conclusions rendues en cas de réclamation.

Le projet de Bercy devait initialement être présenté à l'été mais il a été retoqué par le chef de l'Etat qui le trouvait "trop techno" et a demandé qu'il soit enrichi. 

Un conseiller d'Etat, Thierry Tuot, et une quinzaine de députés de la majorité ont alors été amenés à plancher pour alimenter une version revue et corrigée.

A l'avenir, la majorité compte faire de cette "co-construction" législative une méthode, avec l'idée que si les députés sont davantage associés en amont, les textes seront plus facilement et rapidement votés en aval.

- Débats techniques -

Objet de mesures législatives pendant les quinquennats Sarkozy et Hollande, la simplification administrative fait régulièrement l'objet d'annonces de "chantiers" ou de "chocs" qui ne tiennent pas toutes leurs promesses.

Ce texte est "la première brique qui pose des principes" et c'est "extraordinairement ambitieux dans les révolutions coperniciennes qu'on est en train d'établir", mais cela "doit ensuite appeler à des changements concrets", a souligné auprès de l'AFP le rapporteur LREM Stanislas Guérini.

En commission, les débats ont été plutôt techniques et la gauche s'est pour l'instant peu exprimée. A droite, LR voit, à l'instar du patronat, le projet de loi d'un bon oeil mais le juge "insuffisant" et a déposé de nombreux amendements pour aller plus loin. 

Les députés ont néanmoins supprimé deux articles, assez éloignés des objectifs du texte et qui commençaient à faire polémique. L'un -très critiquée par la FNSEA- prévoyait la suppression dans certains départements des commissions contrôlant l'accès aux terres agricoles. L'autre aurait permis aux associations cultuelles, par une modification de la loi de 1905 sur la séparation de l'Eglise et de l'Etat, de tirer des revenus locatifs d'immeubles acquis à titre gratuit (legs, dons...).

Le texte s'appuie aussi largement sur le principe de l'expérimentation. Première d'entre elles, la médiation dans les Urssaf, testée avec succès en Ile-de-France, sera généralisée à l'ensemble du territoire. Les Hauts-de-France et la région Auvergne-Rhône-Alpes testeront de leur côté la limitation de durée cumulée des contrôles réalisés par les administrations sur une même entreprise à neuf mois sur trois ans.

Le gouvernement entend aussi expérimenter des horaires d'ouverture correspondant plus à la réalité de la vie des Français. Il va aussi tester le "permis de faire", fixant aux entreprises une obligation de résultat et non plus de moyens.

Pour faire infuser, il est ainsi prévu que tout agent administratif aura un module de formation, initiale ou continue, sur le "droit à l'erreur", avec un budget formation global de 1,5 milliard d'euros.

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Macron se rend lundi sur le site Toyota près de Valenciennes

dim, 01/21/2018 - 09:39

Emmanuel Macron se rendra lundi sur le site de production de Toyota à Onnaing, près de Valenciennes (Nord), en marge du sommet "Choose France" organisé le jour-même au château de Versailles, a annoncé samedi soir l'Elysée.

Le président de la République est attendu sur place à 13H00. Il doit visiter le site de production et rencontrer les salariés, selon le communiqué publié par l'Elysée.

Toyota va investir 400 millions d'euros dans son usine d'Onnaing pour y assembler une nouvelle voiture en plus de la Yaris, a affirmé vendredi le quotidien économique Les Echos.

Une source économique régionale a confirmé à l'AFP que l'annonce d'un tel investissement était prévue pour lundi, avec plusieurs centaines d'emplois à la clé. Les Echos avancent le chiffre de 700.

Selon Les Echos, cet investissement vise à permettre au site d'accueillir la nouvelle plateforme du constructeur et l'annonce sera faite lundi par Emmanuel Macron, jour où doit également se tenir un comité central d'entreprise.

Ce déplacement interviendra aussi le jour où le chef de l'Etat recevra à Versailles 140 PDG étrangers pour un sommet ("Choose France") sur l'attractivité de la France.

Le constructeur japonais a annoncé son implantation dans le Nord il y a vingt ans, dans une région frappée par la fin de l'extraction houillère et de la sidérurgie. Plus de trois millions de véhicules sont sortis de cette usine, qui compte actuellement près de 4.000 salariés.

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