Agrégateur de flux

Quelles sont les mesures à l'étude pour lutter contre les violences sexuelles ?

L' Essentiel - SudOuest.fr - il y a 5 heures 48 min

La Garde des Sceaux Nicole Belloubet a déclaré vouloir "avancer vite". Elle détaille le projet de loi sur les violences sexuelles. .
Nicole Belloubet veut "avancer vite" sur la présomption de non consentement, dans un entretien au Parisien, elle a dévoilé les mesures à l'étude pour mieux lutter contre les violences... Lire la suite

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Autonomes et électriques : les voitures du futur ne sont plus très loin

L' Essentiel - SudOuest.fr - il y a 5 heures 58 min

La transition vers les véhicules électriques est déjà bien amorcée. Prochaine étape : les voitures autonomes.
Elles seront autonomes, électriques et bouleverseront nos habitudes de déplacement : poussées par les progrès technologiques et les impératifs environnementaux, les voitures du futur ne sont plus très loin de... Lire la suite

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A la frontière entre les Etats-Unis et le Mexique, un mariage binational symbolique

Un Américain et une Mexicaine se sont mariés à la frontière entre leurs pays, une manifestation à portée symbolique à un moment où Trump souhaite ériger un mur censé bloquer les flux migratoires.
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Taxe sur les dividendes: Le Maire dédouane Macron, pas inquiet pour son poste au gouvernement

France 24 - L'info en continu - il y a 6 heures 6 min

Le ministre de l'Economie et des Finances, Bruno Le Maire, a dédouané le président Emmanuel Macron dimanche de toute responsabilité dans le contentieux autour de la taxe sur les dividendes et s'est dit serein sur son maintien au gouvernement.

Bruno Le Maire a également indiqué qu'il se battrait pour une réélection d'Emmanuel Macron en 2022 si ce dernier décidait de se présenter à l'élection présidentielle dans cinq ans, lors de l'émission "Le Grand Rendez-vous" d'Europe 1/Les Echos/Cnews.

"Je crois qu'il (Emmanuel Macron) ne porte absolument aucune responsabilité là-dedans (le contentieux autour de la taxe sur les dividendes, ndlr)", a-t-il déclaré. "Et je crois que le rapport de l'IGF (l'Inspection générale des Finances) le dit très clairement", a-t-il ajouté.

"En 2015, il y a eu cette première alerte, une mise en demeure de la Commission européenne, mais à l'époque que je sache, Emmanuel Macron n'était pas ministre des Finances, n'était pas responsable de la fiscalité de notre pays", a-t-il souligné.

Bruno Le Maire avait demandé le 20 octobre un rapport à l'IGF, avec le risque que celui-ci mette en cause le rôle d'Emmanuel Macron, qui était, lors de l'instauration de la taxe en 2012, secrétaire général adjoint de l'Elysée, en charge des questions budgétaires et économiques. M. Le Maire avait eu des mots très durs, dénonçant "un scandale d'Etat" et fustigeant "l'amateurisme" du gouvernement précédent.

Mais le rapport, publié lundi dernier, affirme "qu'il n'était pas possible en 2012 d'anticiper la nature des risques juridiques", notamment le revirement de la jurisprudence européenne en mai 2017, puis la censure constitutionnelle "complète".

Interrogé sur son avenir au gouvernement et des spéculations sur l'existence de tensions avec le président, Bruno Le Maire s'est dit "serein et enthousiaste".

Il a assuré que son "unique ambition, c'est de réussir comme ministre de l'Economie et des Finances au service d'Edouard Philippe et d'Emmanuel Macron", dont il "souhaite" la réélection en 2022.

"Je m'engagerai derrière lui si jamais il prend cette décision de se re-présenter", a-t-il dit. "Je me battrai pour la réélection d'Emmanuel Macron en 2022, parce que je crois que c'est important qu'il y ait de la continuité dans l'action publique."

La taxe sur les dividendes, introduite sous la présidence de François Hollande, a été annulée début octobre par le Conseil constitutionnel, ce qui a contraint l'Etat à rembourser 10 milliards d'euros, principalement aux grandes entreprises.

Le feuilleton politique a été clos mardi dernier avec l'adoption par le Parlement d'une surtaxe exceptionnelle cette année sur les 320 plus grandes entreprises françaises, laquelle doit rapporter 5,4 milliards d'euros.

Le solde de la facture, environ 5 milliards, sera à la charge de l'Etat et fera passer le déficit budgétaire en 2018 de 2,6 à 2,8%, après 2,9% prévu pour cette année.

L'affaire n'est cependant peut-être pas finie, car le groupe Les Républicains (LR) a saisi le Conseil constitutionnel pour contester la surtaxe imposée aux grands groupes. LR entend dénoncer une taxe exceptionnelle qui s'appliquera à un petit nombre de sociétés seulement, "pénalisant des entreprises qui ne distribuent pas ou peu de dividendes", c'est le cas des banques et assureurs mutualistes.

Les banques mutualistes Crédit agricole, Crédit mutuel et Banque populaire, ainsi que les assureurs mutualistes, seraient ainsi amenés à verser plus de 1,5 milliard d'euros.

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Foot - ANG - MU - Manchester United : Zlatan Ibrahimovic se compare à un lion

L'Equipe.fr Actu de tous les sports - il y a 6 heures 9 min
De retour sur les terrains contre Newcastle, l'attaquant de...
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Taxe sur les dividendes: "aucune responsabilité" de Macron (Le Maire)

France 24 - L'info en continu - il y a 6 heures 26 min

Le ministre de l'Economie et des Finances, Bruno Le Maire, a estimé dimanche que le président de la République Emmanuel Macron n'avait "aucune responsabilité" dans la mise en place de la taxe sur les dividendes invalidée par le Conseil constitutionnel.

"Je crois qu'il (Emmanuel Macron) ne porte absolument aucune responsabilité là-dedans", a-t-il déclaré dans l'émission "Le Grand Rendez-vous" d'Europe1/Les Echos/Cnews.

"Et je crois que le rapport de l'IGF (l'Inspection générale des Finances, ndlr) le dit très clairement", a-t-il ajouté. "En 2015, il y a eu cette première alerte, une mise en demeure de la Commission européenne, mais à l'époque que je sache, Emmanuel Macron n'était pas ministre des Finances, n'était pas responsable de la fiscalité de notre pays", a-t-il souligné.

Bruno Le Maire avait demandé le 20 octobre ce rapport à l'IGF, avec le risque que celui-ci mette en cause Emmanuel Macron, qui était secrétaire général adjoint de l'Elysée lors de l'instauration de cette taxe en 2012.

Mais le rapport, publié lundi, affirme "qu'il n'était pas possible en 2012 d'anticiper la nature des risques juridiques", notamment le revirement de la jurisprudence européenne en mai 2017, puis la censure constitutionnelle "complète".

Début octobre, cette taxe, introduite sous la présidence de François Hollande, a été annulée par le Conseil constitutionnel, ce qui a contraint l'Etat à rembourser 10 milliards d'euros, principalement aux grandes entreprises.

Le feuilleton politique a été clos mardi dernier avec l'adoption par le Parlement d'une surtaxe exceptionnelle cette année sur les 320 plus grandes entreprises françaises, laquelle doit rapporter 5,4 milliards d'euros.

Le solde de la facture, environ 5 milliards, sera à la charge de l'Etat et fera passer le déficit budgétaire en 2018 de 2,6 à 2,8%.

L'affaire n'est cependant peut-être pas finie, car le groupe Les Républicains (LR) a saisi le Conseil constitutionnel pour contester la surtaxe imposée aux grands groupes. Ils entendent dénoncer une taxe exceptionnelle qui s'appliquera à un petit nombre de sociétés seulement, "pénalisant des entreprises qui ne distribuent pas ou peu de dividendes", c'est le cas des banques et assureurs mutualistes.

Les banques mutualistes Crédit agricole, Crédit mutuel et Banque populaire, ainsi que les assureurs mutualistes, seraient ainsi amenés à verser plus de 1,5 milliard d'euros.

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La côte de popularité d'Emmanuel Macron et d'Edouard Philippe à la hausse

L' Essentiel - SudOuest.fr - il y a 6 heures 28 min

Après une baisse en octobre, la côte de popularité d'Emmanuel Macron repart à la hausse, mais le président reste moins populaire qu'en mai. .
Regain de confiance pour l'exécutif. La côte de popularité d'Emmanuel Macron a augmenté de quatre points en un mois selon un sondage Ifop, publié par le Journal du Dimanche. Elle... Lire la suite

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Taxe sur les dividendes: "aucune responsabilité" de Macron (Le Maire)

LCP Assemblée nationale - il y a 6 heures 29 min

Le ministre de l'Economie et des Finances, Bruno Le Maire, a estimé dimanche que le président de la République Emmanuel Macron n'avait "aucune responsabilité" dans la mise en place de la taxe sur les dividendes invalidée par le Conseil constitutionnel.

"Je crois qu'il (Emmanuel Macron) ne porte absolument aucune responsabilité là-dedans", a-t-il déclaré dans l'émission "Le Grand Rendez-vous" d'Europe1/Les Echos/Cnews.

"Et je crois que le rapport de l'IGF (l'Inspection générale des Finances, ndlr) le dit très clairement", a-t-il ajouté. "En 2015, il y a eu cette première alerte, une mise en demeure de la Commission européenne, mais à l'époque que je sache, Emmanuel Macron n'était pas ministre des Finances, n'était pas responsable de la fiscalité de notre pays", a-t-il souligné.

Bruno Le Maire avait demandé le 20 octobre ce rapport à l'IGF, avec le risque que celui-ci mette en cause Emmanuel Macron, qui était secrétaire général adjoint de l'Elysée lors de l'instauration de cette taxe en 2012.

Mais le rapport, publié lundi, affirme "qu'il n'était pas possible en 2012 d'anticiper la nature des risques juridiques", notamment le revirement de la jurisprudence européenne en mai 2017, puis la censure constitutionnelle "complète".

Début octobre, cette taxe, introduite sous la présidence de François Hollande, a été annulée par le Conseil constitutionnel, ce qui a contraint l'Etat à rembourser 10 milliards d'euros, principalement aux grandes entreprises.

Le feuilleton politique a été clos mardi dernier avec l'adoption par le Parlement d'une surtaxe exceptionnelle cette année sur les 320 plus grandes entreprises françaises, laquelle doit rapporter 5,4 milliards d'euros.

Le solde de la facture, environ 5 milliards, sera à la charge de l'Etat et fera passer le déficit budgétaire en 2018 de 2,6 à 2,8%.

L'affaire n'est cependant peut-être pas finie, car le groupe Les Républicains (LR) a saisi le Conseil constitutionnel pour contester la surtaxe imposée aux grands groupes. Ils entendent dénoncer une taxe exceptionnelle qui s'appliquera à un petit nombre de sociétés seulement, "pénalisant des entreprises qui ne distribuent pas ou peu de dividendes", c'est le cas des banques et assureurs mutualistes.

Les banques mutualistes Crédit agricole, Crédit mutuel et Banque populaire, ainsi que les assureurs mutualistes, seraient ainsi amenés à verser plus de 1,5 milliard d'euros.

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Zimbabwe: Mugabe en passe d'être lâché par tous ses pairs

France 24 - L'info en continu - il y a 6 heures 30 min

Le règne du président du Zimbabwe Robert Mugabe ne semblait plus dimanche tenir qu'à un fil après les manifestations de la veille exigeant son départ et la perte de ses derniers soutiens au sein de son parti, qui s'apprêtait à l'écarter de sa direction.

Jusque-là un des piliers de son régime, les anciens combattants de la guerre d'indépendance, très influents, lui ont lancé un ultimatum sans équivoque dimanche.

"Il ferait mieux de renoncer", a lancé leur chef, Chris Mutsvangwa, "s'il ne le fait pas, l'armée doit en finir avec lui aujourd'hui".

Depuis le coup de force de l'armée qui l'a placé mercredi en résidence surveillée, Robert Mugabe, 93 ans, a catégoriquement refusé de quitter la présidence. Il devait s'entretenir dimanche une deuxième fois avec les militaires aux commades du pays, qui tentent de lui arracher une reddition en douceur.

"Il cherche à trouver une sortie digne", a expliqué M. Mutsvangwa.

La direction du parti présidentiel, la Zanu-PF, s'est réunie dans la matinée pour se prononcer sur la révocation de son chef Robert Mugabe et la destitution de son épouse Grace, présidence de la puissante ligue des femmes du parti.

Avant-même le coup d'envoi de cette séance cruciale, l'influente ligue des jeunes du mouvement a donné le ton et "exigé" la démission de chef de l'Etat de la présidence de la République et "l'expulsion à tout jamais" de son épouse.

La pression n'a jamais été aussi forte sur le président Mugabe, qui dirige le pays d'une poigne de fer depuis trente-sept ans.

Samedi, le pays a connu l'une des plus grandes manifestations jamais organisées depuis son indépendance en 1980.

- 'Repose en paix' -

Des dizaines de milliers de personnes de tout bord politique - partisans de la Zanu-PF comme de l'opposition - ont déferlé dans les rues d'Harare pour appuyer l'intervention de l'armée et demander au vieux dirigeant de partir.

"Repose en paix Mugabe", "Non à la dynastie Mugabe", "L'armée du Zimbabwe, voix du peuple", proclamaient des affiches brandies par des manifestants euphoriques.

L'armée est intervenue dans la nuit de mardi à mercredi après la destitution le 6 novembre du vice-président Emmerson Mnangagwa, ennemi juré de la Première dame.

Les militaires n'ont pas accepté la perspective que Grace Mugabe se retrouve en position de favorite pour succéder, le moment venu, à son mari, le plus vieux dirigeant en exercice au monde.

"Il est fâcheux que le président lui ait permis d'usurper son autorité, détruisant ainsi le parti et le gouvernement", a déploré dimanche la ligue des jeunes du parti.

Grace Mugabe et ses "proches associés ont profité ces cinq dernières années de la santé fragile" du président pour piller", a déclaré", a renchéri dimanche un cadre du parti, Obert Mpofu, en ouvrant la réunion de sa direction.

Son adversaire, Emmerson Mnangagwa, est désormais pressenti pour prendre la tête d'une éventuelle transition politique. A 75 ans, cet ancien fidèle du président Mugabe n'a pas été vu en public depuis son éviction.

Mais ses portraits ont été acclamés samedi dans les rues de la capitale, où des manifestants arboraient fièrement tout objet en forme de crocodile, le surnom de l'ancien vice-président.

Jusqu'à présent, l'armée tente de négocier à l'amiable le départ du président Mugabe. Elle l'a même laissé se rendre vendredi à une cérémonie de remise de diplômes universitaires à Harare.

L'armée tente de "le traiter avec respect et dignité", selon Anthoni van Nieuwkerk de l'université de Witwatersrand à Johannesburg, afin de mettre au plus vite un terme à ce coup de force militaire.

L'affaire n'est pas cependant aisée. Le "camarade Bob" a la réputation d'être coriace et un fin tacticien. Avant la crise, il avait déjà annoncé son intention de briguer un nouveau mandat lors d el'élection présidentielle en 2018.

Il a plongé le pays dans une crise économique abyssale. Le pays manque cruellement de liquidités, obligeant les citoyens à faire la queue pendant de longues heures devant les banques, et affiche un taux de chômage d'environ 90%.

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Foot - L1 - Nantes - Nantes : Claudio Ranieri intéressé par la sélection italienne

L'Equipe.fr Actu de tous les sports - il y a 6 heures 33 min
L'entraîneur de Nantes Claudio Ranieri a indiqué qu'il pourrait être...
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Dubois (XV de France): "La confiance est là"

France 24 - L'info en continu - il y a 6 heures 36 min

L'encadrement du XV de France a toujours "confiance" en son projet de jeu et en l'avenir malgré sa sixième défaite de suite, concédée samedi contre l'Afrique du Sud (17-18), a déclaré dimanche à la presse l'entraîneur des arrières Jean-Frédéric Dubois.

"On aimerait bâtir sur des victoires. On est conscient de certaines choses, on a confiance dans le projet et le jeu qu'on veut pratiquer. Il manque un petit ingrédient, à cause de maladresses au dernier moment. Mais pas grand chose. La confiance est toujours là" a estimé Dubois.

Après ce nouveau revers, les Bleus affichent un bilan famélique de 7 succès contre 14 défaites en 21 matches depuis la prise de fonction du sélectionneur Guy Novès, fin 2015. Dont six défaites de suite, cinq en enlevant la rencontre contre la Nouvelle-Zélande mardi (23-28), qui n'avait pas valeur de test-match.

Interrogé ensuite sur l'éventuelle réaction du président de la Fédération Bernard Laporte, qui pourrait injecter du sang neuf dans l'encadrement, Dubois a répondu: "C'est notre président. Il prendra la décision qu'il prendra. Nous (avec Yannick Bru, entraîneur des avants, NDLR), on est là pour analyser ce match. On sait où on va (...) Après, les décisions des instances fédérales, ce n'est pas nous qui les prenons."

Laporte avait indiqué samedi avant le match à Sud Radio qu'il "n'évincerait" pas le staff même en cas de catastrophe.

"Par contre il faudra discuter. Du sang frais dans le staff, pourquoi pas, mais je n'envisage rien encore" avait ajouté l'ancien sélectionneur du XV de France et manager du RC Toulon.

"Bernard Laporte connaît le rugby, le haut niveau et les hommes. Il est mieux placé que personne pour prendre des décisions. Maintenant, il a toujours été d'un soutien sans faille et d'une clarté parfaite dans ses propos (adressés au staff). Je n'ai pas trop de doutes" a estimé de son côté Bru, pour qui un encadrement du XV de France est "toujours menacé".

"Mais on est motivé par le projet. Aucun joueur n'a trahi l'équipe, j'ai rarement vu un ratio d'activité aussi fort. Les joueurs se sont sublimé" a aussi souligné l'entraîneur des avants, évoquant un temps de jeu effectif très élevé, de "46 minutes" samedi. Soit treize de plus que samedi dernier contre les All Blacks (18-38).

"Maintenant, on doit gagner contre le Japon évidemment", samedi prochain en clôture des tests de novembre, a poursuivi Bru.

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L'Europe face au casse-tête de la taxation des GAFA

France 24 - L'info en continu - il y a 6 heures 40 min

Comment faire payer aux GAFA, ces plate-formes numériques américaines qui ont révolutionné l'économie, leur juste part d'impôt ? L'Europe s'est attelée à ce casse-tête mais n'a pas encore trouvé la solution.

Qualifiés récemment de "passagers clandestins du monde contemporain" par le président français Emmanuel Macron, les GAFA (Google, Apple, Facebook et Amazon) représentent en effet un véritable défi pour les fiscalistes.

Pourquoi ? Les règles de taxation des entreprises actuelles, conçues pour l'économie traditionnelle, sont fondées sur le principe d'"établissement permanent": ne peuvent être taxées que les entreprises qui ont une présence physique dans un pays, mesurée par le montant des actifs (usines, machines), le nombre d'employés et le montant des ventes.

Or les entreprises du numérique peuvent offrir leurs services via le net en étant juridiquement installées dans le pays de leur choix: concrètement dans un Etat qui leur offre des conditions fiscales avantageuses.

Ainsi, par exemple, Facebook: le groupe de Mark Zuckerberg tire sa richesse des données collectées partout en Europe (en France, 33 millions de comptes, en Allemagne, 31 millions) qu'il vend à d'autres entreprises qui peuvent ensuite faire du démarchage.

Grâce aux "Likes" de l'utilisateur, on peut voir s'il préfère le rugby au football par exemple, et le démarcher en conséquence en lui proposant des places de match, des ballons ou autres T-shirts.

Puis Facebook peut faire vendre ses données par des filiales installées ailleurs que là où se trouvent les utilisateurs et leurs données.

- Paradis irlandais -

Dans ce cas, si ces recettes tirées de la publicité sont minimes en France et en Allemagne, elles s'élevaient en 2015 à près de 7,9 milliards d'euros en Irlande, où il y a beaucoup moins de comptes Facebook (2,5 millions) que dans ces deux autres pays.

C'est en effet dans des Etats comme l'Irlande, dont le taux d'imposition est le plus faible d'Europe pour les entreprises (12,5%), que les géants de la Silicon Valley domicilient les filiales, là où ils concentrent tous leurs bénéfices engrangés dans les autres pays d'Europe.

Pour Google, on observe le même schéma: en Allemagne, il affiche un peu plus de 71 millions d'utilisateurs de ses services, en France un peu plus de 55 millions, deux nations où ses recettes publicitaires sont minimes. En revanche, en Irlande, où le nombre des utilisateurs s'élève à moins de 5 millions, ses recettes atteignaient 22,6 milliards d'euros en 2015.

Selon une analyse de l'eurodéputé social-démocrate Paul Tang, spécialiste des questions fiscales, publiée en septembre 2017 et centrée sur Google et Facebook entre 2013 et 2015, la France aurait ainsi perdu 741 millions d'euros de recettes fiscales, l'Allemagne 889 millions.

Outre Facebook et Google, Apple s'est aussi installé en Irlande. Amazon a quant à lui choisi le Luxembourg.

- Imposer la transparence -

"Il est très difficile d'évaluer les pertes fiscales, car il y a un enjeu là-dedans, celui de la transparence. On ne sait pas aujourd'hui quelle est l'activité réelle de chaque entreprise, y compris celles des GAFA, dans les pays où elles sont présentes", explique Manon Aubry, porte-parole de l'ONG Oxfam.

"Au delà du nombre de comptes ou d'utilisateurs dans chaque pays, il faudrait connaître, dans le cas de Google par exemple, le montant des ventes publicitaires dans chaque pays. Or, on ne l'a pas. Dans le cas d'Uber, il faudrait connaître le nombre de courses, or on ne l'a pas", relève Mme Aubry.

"L'un des premiers enjeux, c'est donc celui de la transparence: imposer aux grandes entreprises, de publier des informations sur leurs activités et leurs impôts payés dans tous les pays où elles sont présentes", argue la porte-parole d'Oxfam.

Selon la Commission européenne, le taux d'imposition effectif sur le bénéfice des colosses du numérique dans l'UE est en moyenne de seulement 9%, tandis que celui des entreprises traditionnelles dépasse les 20%.

En ce qui concerne Apple, la Commission européenne a évalué il y a un peu plus d'un an ses arriérés d'impôts à 13 milliards d'euros, estimant que le géant américain avait bénéficié d'"avantages fiscaux" indus accordés par Dublin en échange de son implantation en Irlande (avec à la clé des milliers d'emplois).

Fin août 2016, la Commission a sommé le groupe à la pomme de rembourser ce montant, décision contre laquelle l'Irlande et Apple ont fait appel.

Pour Bruxelles, le traitement de faveur accordé à Apple par Dublin lui a permis de tirer profit d'un taux d'imposition effectif sur les sociétés de 1% sur ses bénéfices européens en 2003 -- taux qui a diminué jusqu'à 0,005 % en 2014 ! --, soit bien plus bas que les 12,5% qui sont normalement en vigueur en Irlande, déjà le plus faible taux d'Europe.

- Solutions à l'étude -

Face à cette situation, plusieurs solutions sont à l'étude.

Le président Emmanuel Macron ayant fait de la taxation des GAFA un de ses chevaux de bataille, la France a mis en avant l'idée de les taxer sur le chiffre d'affaires généré dans chaque pays européen par les géants du net, plutôt que sur les bénéfices qui sont aujourd'hui concentrés dans des pays à faible taux d'imposition.

Cette proposition, présentée par le ministre français des Finances Bruno Le Maire fin septembre à ses pairs de l'UE à Tallinn (Estonie), a reçu, selon l'Elysée, le soutien d'une vingtaine de pays, dont l'Allemagne, l'Italie et l'Espagne.

Mais d'autres Etats, comme Chypre, Malte, l'Irlande ou le Luxembourg, qui profitent de la concurrence fiscale dans l'UE, y sont opposés.

D'autres Etats membres restent réservés, notamment parce qu'ils souhaitent que le problème soit traité au niveau international, au sein du G20 ou par l'OCDE, afin d'éviter que d'autres pays hors de l'UE tirent avantage de la manne fiscale des GAFA à leurs dépens.

Or, en matière fiscale, pour faire adopter une nouvelle législation européenne, il faut l'unanimité des 28 membres.

Aiguillonnée par l'initiative française, la Commission européenne a annoncé fin septembre son intention de présenter elle aussi, en 2018, ses solutions.

Dans l'idéal, plaide-t-elle, il faudrait une réforme en profondeur des règles fiscales internationales, qui établirait un lien plus étroit entre la manière dont la valeur est créée et le lieu où elle est taxée.

Sans écarter la proposition française, elle juge plus opportun de profiter d'un ancien projet de 2011 -- pendant longtemps dans l'impasse en raison des divergences entre les 28 -- qu'elle a relancé en octobre 2016: celui d'une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (Accis, NDLR).

Ce projet de législation est actuellement examiné par les 28 Etats membres de l'UE et la taxation de l'économie numérique pourrait facilement être intégrée dans le champ d'application des règles susceptibles d'être adoptées.

- Problème mondial -

En quoi consiste Accis ?

Pour toutes les multinationales ayant une activité dans l'UE, et dont le chiffre d'affaires consolidé total est supérieur à 750 millions d'euros, il n'y aurait plus qu'un seul lieu d'imposition -- un seul contact avec une administration fiscale.

Toutefois, cet impôt serait réparti dans tous les pays où la société exerce une activité, non pas en fonction des résultats des filiales dans chacun de ces Etats, mais en fonction du niveau de l'activité.

Ce niveau d'activité étant mesuré dans chaque Etat membre à l'aide d'une combinaison de trois critères: les effectifs du personnel de la filiale, l'importance des actifs tangibles (bâtiments, machines, etc.) et l'importance des ventes.

A ces trois critères, l'eurodéputé français Alain Lamassoure (PPE, droite), co-rapporteur du projet Accis avec M. Tang, suggère d'en ajouter un quatrième: le volume des données personnelles numériques collectées et exploitées partout où les services des entreprises sont utilisés.

Outre ces pistes européennes, l'OCDE planche sur une solution mondiale, qu'elle doit présenter aux ministres des Finances du G20 lors de leur prochaine réunion en avril à Washington. Cette initiative aurait le mérite d'intégrer aussi bien l'Europe que les Etats-Unis, le Japon et les pays émergents.

En octobre dernier, les Etats-Unis -- qui traînaient des pieds jusqu'ici pour parvenir à une meilleure taxation de leurs champions nationaux -- ont quelque peu évolué. Ils ont notamment accepté de créer un groupe de travail avec la France au sein de l'OCDE.

"Les Américains sont dans la même situation que nous: leur propre fiscalité n'est pas adaptée à cette économie et ils connaissent eux aussi des pertes de recettes très substantielles qui doivent être compensées", a souligné le 13 octobre le commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la fiscalité et à l'Union douanière, Pierre Moscovici.

Avant de conclure: "La taxation des GAFA est un problème mondial et la meilleure réponse doit l'être aussi".

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XV de France: Gourdon très incertain contre le Japon

France 24 - L'info en continu - il y a 6 heures 41 min

Le troisième ligne aile du XV de France Kevin Gourdon, blessé samedi lors de la défaite face à l'Afrique du Sud (18-17), est très incertain pour le dernier test samedi face au Japon, a indiqué dimanche l'encadrement.

Le Rochelais souffre d'une entorse à la cheville droite, a indiqué à l'AFP l'entraîneur des avants Yannick Bru, pessimiste quant à sa participation face aux Nippons. Il doit passer dimanche des examens médicaux.

Gourdon a été remplacé à la 53e minute par le Castrais Anthony Jelonch, rejoignant le banc des remplaçants en boitant.

Le deuxième ligne Paul Gabrillagues, sorti sur protocole commotion en tout début de match, doit passer les tests HIA (Head injury assessment, évaluation de la blessure à la tête) réglementaires et saura lundi soir, 48 heures après le choc, s'il est autorisé à retrouver les terrains.

Les Bleus quitteront dimanche après-midi l'hôtel parisien dans lequel ils ont passé la nuit près de la Tour Eiffel pour rejoindre le Centre national du rugby (CNR) à Marcoussis.

Guy Novès et ses adjoints doivent annoncer en fin de journée une nouvelle liste de 31 joueurs pour préparer ce dernier match, qui se déroulera sur la pelouse synthétique de l'U Arena de Nanterre, une première.

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Zimbabwe : Robert Mugabé menacé et appelé à démissionner ce dimanche

L' Essentiel - SudOuest.fr - il y a 6 heures 42 min

A 93 ans, Robert Mugabe est le dirigeant le plus âgé du monde. Après 37 ans au pouvoir, son parti et les "vétérans" réclament son départ immédiat. .
Au lendemain de la manifestation historique anti-Mugabe, qui a rassemblé des centaines de milliers de personnes dans les rues de Harare, le trône du président du... Lire la suite

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Suivez « Questions politiques » avec Gérard Collomb

Le ministre de l’intérieur est l’invité de « Questions politiques » sur France Inter, en partenariat avec « Le Monde » et France Télévisions.
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Argentine : des appels de détresse relancent l'espoir de localiser un sous-marin disparu

France 24 - L'info en continu - il y a 6 heures 44 min
La marine argentine a bon espoir de retrouver son sous-marin disparu il y a cinq jours, grâce à des appels reçus samedi depuis un téléphone satellite qui semble être celui du bâtiment. Plus de quarante personnes se trouvent à bord.
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Sarcelles : un policier en pleine séparation tue trois personnes avant de se suicider

France 24 - L'info en continu - il y a 6 heures 46 min

Un policier de 31 ans, "bon fonctionnaire" apprécié de sa hiérarchie, et qui était en instance de séparation, a tué samedi soir à Sarcelles (Val-d'Oise) trois personnes avec son arme de service et blessé grièvement sa petite amie avant de se suicider.

Il est 20H45 quand Arnaud Martin, gardien de la paix au sein de la Compagnie de Sécurité et d'Intervention à Paris, se rend après son service dans cette ville de grande banlieue parisienne.

Là, il retrouve sa petite amie "qui l'attendait pour discuter de leur séparation dans sa voiture", à proximité du pavillon de ses parents, a indiqué dans un communiqué le procureur de la République de Pontoise, Eric Corbaux.

La discussion s'envenime, le fonctionnaire sort son arme et la blesse au visage. La jeune femme, qui était "consciente à l'arrivée des secours", se trouvait toujours dans un état critique dimanche matin.

Arnaud Martin abat ensuite deux personnes qui, selon les premiers éléments de l'enquête, avaient tenté d'intervenir. D'abord un homme âgé de 30 ans, qui écoutait de la musique dans sa voiture, garée face au pavillon de sa mère, et "venait voir ce qui se passait", selon le procureur. Puis un autre passant, âgé de 44 ans, dont le corps a également été retrouvé à proximité.

Ce dernier "était sorti acheter des cigarettes. Il s'apprêtait à souffler ses bougies d'anniversaire", a témoigné sa belle-soeur Noria Madani, très affectée: "Il a dit à ses enfants qu'il revenait tout de suite et la police est venue dire qu'il ne reviendra plus jamais..."

Le gardien de la paix se rend ensuite au pavillon de la famille de sa petite amie, à une dizaine de mètres de là, où il tue le père de famille, blesse grièvement au thorax la mère tandis que la soeur de la jeune femme reçoit une balle dans le fémur.

- Un "bon fonctionnaire" -

Le policier, qui a également abattu le chien de la famille, est finalement "retrouvé mort d'une balle dans la tête, son arme à la main, au fond du jardin", selon le parquet.

"Selon ses chefs de service, c'était un bon fonctionnaire, ancien gendarme mobile très rigoureux", a ajouté le procureur, qui a confié l'enquête à la police judiciaire de Versailles.

Dimanche matin, le grand pavillon de construction récente où vivait la famille de la jeune femme, dans un rue tranquille du vieux Sarcelles, gardait les volets clos.

A l'endroit où les deux riverains ont été tués, du sable avait été répandu pour recouvrir les traces de sang. Des gants en latex et des compresses stériles témoignant de l'intervention des secours jonchaient la chaussée.

Sur place, le député socialiste et ancien maire de Sarcelles François Pupponi, familier de la plupart des victimes, a fait part de sa "sidération".

Au bar-tabac comme à la boulangerie de Sarcelles village, toutes les conversations tournaient autour du drame, qui intervient dans un contexte de recrudescence des suicides dans les rangs des forces de l'ordre.

Après les attentats du 13 novembre 2015 à Paris et Saint-Denis, les policiers avaient obtenu le droit de garder leur arme de service en permanence.

Une disposition pérennisée et encadrée par plusieurs circulaires depuis l'été 2016: les agents souhaitant porter leur arme hors service doivent en faire la déclaration et avoir effectué au moins trois entrainements de tir par an. Ces conditions s'appliquent aussi aux trajets domicile-travail entre deux services. A tout moment, le chef de service peut s'y opposer.

A Sarcelles, Noria Madani se demandait dimanche ce qu'elle allait dire à ses neveux "inconsolables", de 7, 11 et 14 ans: "On leur dit que la police est là pour les protéger et un policier tue leur père, un homme qui ne supportait pas l'injustice et qui est mort d'avoir voulu sauver une femme".

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